Bulletin de Quartier Capitale : Fierté dans la capitale, consultations publiques et venez travailler pour nous!

Joyeuse Fierté de la capitale

Nous sommes à la fin du mois d’août, et vous savez ce que cela signifie : la rentrée scolaire, le temps plus frais, des changements dans les services d’autobus… et la Fierté dans la capitale!

J’étais présent à la levée du drapeau d’ouverture et je serai là dimanche pour le défilé, visitant les stands et profitant de l’esprit de communauté qu’est la Fierté dans la Capitale.

Au milieu de la récente controverse autour de la Fierté et de la lutte pour les droits de la personne à l’échelle internationale, je voudrais féliciter ma collègue, la conseillère Ariel Troster, pour son récent article d’opinion : I am queer and Jewish and will be marching in the Pride parade.

Le défilé commence à 13 h le dimanche et d’autres événements sont organisés tout au long de la fin de semaine.

Réservez la date!

Nous organiserons une balade à vélo communautaire et un barbecue le samedi 21 septembre.

Réservez la date! Plus de détails suivront dans la prochaine newsletter.

Nous recrutons!

Vous êtes à la recherche d’un emploi? Vous voulez un emploi qui vous permet d’aider votre communauté? Le terme « gouvernance municipale » vous passionne-t-il? Pourquoi ne pas envisager de travailler avec nous? Nous avons un poste contractuel à pourvoir au sein de notre bureau. Pour plus d’informations et pour poser votre candidature, consultez le site www.shawnmenard.ca/careers.

La rentrée scolaire

C’est la rentrée scolaire dans la capitale, et nous verrons donc plus d’enfants dans les rues, se rendant à l’école à pied ou à vélo, et plus d’autobus scolaires les y emmenant. Nous encourageons tous les parents à essayer des modes de transport durables lorsqu'ils déposent leurs enfants.

Nous continuons à travailler avec la Ville pour améliorer la sécurité autour de nos écoles et partout où les enfants peuvent se promener. Cette année, nous avons mis en place d’autres mesures de modération de la circulation, qui s’ajoutent à celles que nous avons prises par le passé.

Projet de plantation d’arbres sur l’avenue Glebe

Au moment où vous lirez ces lignes, vous aurez peut-être vu des travaux commencer sur l’avenue Glebe, à côté du Shopper’s Drug Mart. La Ville expérimente une nouvelle technique qui n’a encore jamais été utilisée à Ottawa. La Ville plante deux nouveaux arbres avec des cellules de terre qui seront reliées aux bouches d’égout de la rue pour fournir plus d’eau aux arbres. Le sol et l’eau aideront ainsi les arbres à atteindre leur taille maximale.

Le chantier empiétera toutefois sur le trottoir, la piste cyclable et l’aire de stationnement. Quelques places de stationnement seront supprimées. Une nouvelle piste cyclable temporaire sera aménagée et les piétons seront dirigés vers l’autre côté de l’avenue Glebe. L’accès des véhicules à l’intersection sera toutefois maintenu.

Les travaux se poursuivront en septembre et même en octobre. Une fois les travaux terminés, les supports à vélos, les parcomètres et les panneaux de signalisation seront réinstallés aux emplacements existants. Le nouveau trottoir sera rétabli au même endroit que le trottoir actuel, et il sera de la même largeur.

Lansdowne 2.0 – Contrôle du plan du site - Consultation publique

Une consultation publique en ligne portant sur les plans de réaménagement du centre événementiel et de la grande pelouse du parc Lansdowne aura lieu. Join us for a virtual information and comment session on Tuesday, September 10 from 6:30 to 8:30 pm. Register here. 

Learn more about Lansdowne 2.0 here: Lansdowne 2.0 | Engage Ottawa. 

Votre quartier Capitale

Photo par Steve Gurman

Si vous souhaitez partager une photo, veuillez l’envoyer à [email protected] en indiquant en objet « Votre quartier Capitale ». Veuillez nous indiquer votre nom aux fins d’attribution ou nous préciser si vous voulez garder l’anonymat.

OC Transpo : modification au service pour l’automne

À l’approche de l’automne, vous verrez des changements dans le service d’OC Transpo pour s’adapter aux élèves qui retournent à l’école et le plus grand nombre de navetteurs de retour des vacances d’été.

Alors qu’il y avait une chance que la Ligne Trillium du train léger sur rail (TLR) soit remise en service pour la rentrée scolaire, ce n’est malheureusement pas le cas. OC Transpo est encore en pleine phase d’essais préliminaires. Une fois cette étape préliminaire franchie, une phase d’essais de 21 jours commencera.

Nous vous tiendrons au courant dès que nous aurons reçu plus d’informations de la part d’OC Transpo.

Changements saisonniers

• Les circuits 7 et 25 reprendront leur horaire régulier (non estival) pour répondre aux besoins de la hausse saisonnière de l’achalandage.
• La fréquence de l’autobus de remplacement de la Ligne 2 desservant l’Université Carleton sera augmentée par rapport aux niveaux de services de l’été pour répondre aux besoins de la hausse saisonnière de l’achalandage. En période de pointe, le service circulera toutes les 10 minutes, alors que le service en milieu de journée et en soirée circulera toutes les 12 minutes. Des trajets supplémentaires circuleront lors des heures principales de classe, là où le besoin d’augmenter la capacité se fait ressentir.

Service d'été de fin de semaine vers les destinations saisonnières

• Le 2 septembre, soit le jour de la fête du Travail, sera la dernière journée du service saisonnier sur le circuit 125 vers le Musée de l’aviation et de l’espace, le circuit 139 vers l’île Petrie et le circuit 185 vers le Musée de l’agriculture et de l’alimentation du Canada.
• Service scolaire
• Reprise du service scolaire. Des changements ont été apportés aux services scolaires en fonction des niveaux d’achalandage observés et en consultation avec les conseils scolaires et leurs sociétés de transport scolaire.
• Plus de détails sur les changements précis aux trajets scolaires seront disponibles sur le site octranspo.com/fr.

Service à l’occasion d’événements majeurs

• Matchs du Rouge et Noir – Les tarifs pour aller à l’événement ou en revenir sont inclus dans les billets. Un service spécial de la série 450 est offert aux clients pour se rendre aux matchs et en revenir.
• Un service supplémentaire pour CityFolk, la Course de l’armée et le match Panda seront déterminés peu avant leur présentation, en consultation avec les organisateurs de l’événement. Les ajouts ou modifications de service pour les événements seront communiqués aux clients par l’entremise des canaux réguliers d’OC Transpo.

Horaire du service lors d’un jour férié

• Fête du Travail – le lundi 2 septembre 2024 – Les services d’autobus suivront l’horaire du dimanche. La Ligne 1 de l’O-Train sera en service selon l’horaire du dimanche, de 8 h à 23 h. Le service d’autobus de la Ligne 2 sera en service selon l’horaire du dimanche, de 7 h 30 à 23 h.
• Journée nationale de la vérité et de la réconciliation – le lundi 30 septembre 2024 – Le service d’autobus sera assuré selon l'horaire de la semaine. La Ligne 1 de l’O-Train
• Ligne 2 sera en service selon l’horaire de semaine, de 5 h 30 à minuit.
• Action de grâce – le lundi 14 octobre 2024 – Les services d’autobus suivront l’horaire du dimanche. La Ligne 1 de l’O-Train sera en service selon l’horaire du dimanche, de 8 h à 23 h. Le service d’autobus de la Ligne 2 sera en service selon l’horaire du dimanche, de 7 h 30 à 23 h.
• Jour du Souvenir – le lundi 11 novembre 2024 – Les services d’autobus suivront l’horaire de semaine. La Ligne 1 de l’O-Train sera en service selon l’horaire de semaine, de 5 h à 1 h. Le service d’autobus de la Ligne 2 sera en service selon l’horaire de semaine, de 5 h 30 à minuit.

Modifications du service

Dès le lundi 26 août, les trains de la Ligne 1 de l’O-Train circuleront toutes les 10 minutes en  semaine, entre 9 h et 15 h et 18 h 30 et 21 h 30 approximativement. Aux heures de pointe et la fin de semaine, le service reste inchangé. Le calendrier complet et détaillé est affiché sur octranspo.com/fr/. Ces modifications reflètent mieux la demande actuelle et les habitudes des usagers et tiennent compte du nombre d’usagers prévu à l’automne. Ce changement sera surveillé de près et des ajustements pourront être apportés en cas de changement des niveaux d’achalandage.

Grand ménage de la capitale campagne automnale 2024

Les couleurs vives de l’automne feront bientôt leur apparition dans toute la ville et l’inscription à la campagne du Grand ménage de la capitale débutera le 15 août. Les projets de nettoyage auront lieu du 15 septembre au 15 octobre.

Pour inscrire leurs projets de nettoyage, les participants peuvent remplir le formulaire d’inscription en ligne en cliquant sur le lien www.ottawa.ca/menage. Ce formulaire d’inscription comprend une carte interactive et des épinglettes qui indiquent le lieu, la date et l’heure de tous les projets de nettoyage inscrits. Les participants inscrits pourront se procurer des trousses de nettoyage qui comprennent des sacs à ordures et des gants en nitrile auprès de l’un des 14 établissements de la Ville d’Ottawa répartis sur tout son territoire. Cet automne, afin de répondre aux commentaires et aux demandes des participants, nous avons ajouté quatre nouveaux établissements où il sera possible d’obtenir une trousse de nettoyage (dont deux établissements en milieu rural).

Comme la nouvelle limite de trois articles pour la collecte des ordures en bordure de rue entrera en vigueur pendant cette campagne, nous invitons les participants à consulter les instructions et les options pour l’élimination adéquate des déchets ramassés avant d’entreprendre leurs projets de nettoyage. Ces informations seront communiquées aux participants lors de la confirmation de leur inscription, ainsi que sur www.ottawa.ca/menage.

Principales dates de la campagne automnale :

• Le 15 août : Début de l’inscription
• Du 15 septembre au 15 octobre : Campagne du Grand ménage de la capitale
• Le 1er octobre : Date d’échéance pour s’inscrire
• Le 1er novembre : Date limite pour déposer les rapports de nettoyage en ligne

Donnez votre avis sur le budget préliminaire de 2025

Le budget de 2025 est à nos portes, et nous voulons connaître votre avis! Dites-nous quelles seraient vos priorités budgétaires en visitant la page Participons Ottawa consacrée au budget préliminaire de 2025(lien externe) et en répondant à un court sondage. Ce dernier sera accessible jusqu’au vendredi 13 septembre, et les résultats seront diffusés sur Participons Ottawa. 

Lorsque le sondage prendra fin, il sera possible de participer au budget préliminaire de 2025 d’autres façons, y compris en prenant part aux consultations menées par les conseillers, en intervenant sur les réseaux sociaux, en communiquant avec votre conseiller municipal et en utilisant les outils de rétroaction sur Participons Ottawa(lien externe).  

Votre avis fait partie intégrante de l’élaboration du budget municipal. C’est votre ville et votre budget(lien externe) : exprimez-vous! 

Dates et renseignements importants 

• En cours : Les résidents peuvent formuler des commentaires et poser des questions sur le budget préliminaire de 2025 sur les médias sociaux (à l’aide du mot-clic #OttBudget), en composant le 3-1-1, en communiquant avec leur conseiller municipal et en utilisant les outils de rétroaction sur Participons Ottawa. 

• Du mardi 6 août au vendredi 13 septembre : Les résidents peuvent donner leur avis sur les priorités budgétaires qui sont importantes pour eux en répondant au sondage sur le budget préliminaire de 2025 sur Participons Ottawa. 

• De septembre à novembre : Les conseillers mènent des consultations budgétaires pour recueillir les commentaires des résidents. Les dates exactes seront communiquées par les conseillers et publiées sur ottawa.ca, sur Participons Ottawa et sur les médias sociaux. 

• Mercredi 13 novembre : Le budget préliminaire de 2025 est déposé au Conseil municipal d’Ottawa.  

• Du mercredi 13 novembre au lundi 9 décembre : Les résidents peuvent soumettre leurs questions au personnel de la Ville sur la plateforme Participons Ottawa et s’inscrire pour effectuer une présentation devant divers comités permanents.  

• Mercredi 11 décembre : Le Conseil municipal d’Ottawa examine le budget préliminaire de 2025 aux fins d’adoption. 

Le budget en bref 

• Chaque année, la Ville d’Ottawa élabore un budget municipal, l’un de ses plus importants documents. Il s’agit d’un plan détaillé qui définit la façon dont les ressources sont prélevées (recettes) et affectées (dépenses). Le budget préliminaire comprend deux volets :  

• Le budget de fonctionnement finance les programmes et les services municipaux dont dépend la population au quotidien. 

• Le budget des immobilisations aide à faire croître notre ville en finançant la construction de nouvelles infrastructures et de nouveaux actifs gérés par la Ville ainsi que la remise en état de l’infrastructure et des actifs existants.  

• Le budget préliminaire est réparti en fonction des comités permanents, des directions générales et des secteurs d’activité, comme le décrit le Tableau des services municipaux et des comités permanents dont ils relèvent. Sous la direction du Conseil, le budget est préparé et déposé pour examen par chacun des comités permanents, puis adopté par le Conseil. Deux commissions et deux conseils font également des recommandations au Conseil municipal concernant leurs budgets préliminaires : 
  • Commission du transport en commun 
  • Commission de service de police d’Ottawa 
  • Conseil de santé d’Ottawa 
  • Conseil d’administration de la Bibliothèque publique d’Ottawa 
• Le budget préliminaire de 2025 soutient l’engagement du Conseil à financer les besoins opérationnels actuels. Le budget préliminaire, respectueux de l’argent des contribuables, continue d’investir prudemment dans l’avenir d’Ottawa en vue de bâtir une ville durable, sécuritaire et prospère pour tous. 

Pour vous renseigner davantage sur le budget municipal, consultez la page Budget, finances et planification municipale. 

Séance d’information virtuelle sur le zonage des quartiers 10, 16, 17 et 18

Nous vous invitons à participer à une séance d’information virtuelle sur le zonage des quartiers qui aura lieu le mercredi 4 septembre 2024 de 18 h 30 à 20 h dans Zoom afin de discuter du nouveau Règlement de zonage d’Ottawa. La session débutera par une présentation générale du projet qui donnera un aperçu du nouveau règlement de zonage. À 19 heures, après la présentation générale, nous aurons des salles de sous-groupe divisées par quartier (10, 16, 17 et 18) pour une présentation et une séance de Q et R propres à chaque quartier. Vous aurez l’occasion d’apprendre les rudiments du zonage et les concepts clés du règlement proposé et de participer à d’autres discussions qui vous permettront de poser des questions et de livrer vos réflexions!

Pour y participer, veuillez vous inscrire en cliquant sur ce lien.

Sondage sur le projet pilote de vélos-cargos électriques

Le présent sondage vise à recueillir les commentaires du public sur l’utilisation de vélos-cargos à assistance électrique (vélos-cargos électriques) à Ottawa.

Le projet de loi 282 (Loi de 2021 visant à assurer à la population ontarienne des déplacements plus sûrs) du gouvernement provincial définit les vélos à assistance électrique (vélos électriques) en fonction de leur poids sans charge. Les vélos électriques qui pèsent plus de 55 kg sont désormais considérés comme des vélos-cargos électriques. La Province de l’Ontario a mis en place un programme pilote pour permettre l’utilisation personnelle et commerciale de vélos-cargos électriques pour le transport de marchandises et de personnes. Le Conseil municipal d’Ottawa a donc approuvé en 2021 le Projet pilote sur les vélos-cargos à assistance électrique (vélos-cargos électriques).

La Ville d’Ottawa participe au programme pilote afin que les résidents et les commerçants puissent utiliser des vélos-cargos électriques au lieu de camions, de fourgonnettes et de voitures. Cette mesure s’inscrit dans le cadre des objectifs de la Ville visant à encourager l’adoption de modes de transport des personnes et des marchandises plus actifs et durables. Les vélos-cargos électriques personnels peuvent aider à répondre aux besoins quotidiens des familles et des ménages sans voiture. Les vélos-cargos électriques à usage commercial pourront remplacer les camions de livraison standard dans les secteurs urbains à forte densité. Ces vélos constituent un moyen prometteur de réduire la congestion routière et les émissions de gaz à effet de serre à Ottawa.

Les résultats du sondage contribueront à la participation actuelle de la Ville d’Ottawa au programme pilote quinquennal de vélos-cargos électriques et à la production de rapports.

Remplir le sondage.

Ville d'Ottawa Avis sur le réacheminement obligatoire des matières organiques immeubles à logement multiples

la Ville d’Ottawa se convertit actuellement à un programme obligatoire de collecte des matières organiques, qui sera lancé cet automne et qui s’adresse à tous les résidents des immeubles à logements multiples. Les immeubles à logements multiples (de six logements ou plus) auxquels la Ville d’Ottawa fournit des services de collecte des déchets se convertiront à ce programme avec l’aide du personnel des Services des déchets solides entre l’automne 2024 et l’hiver 2028.

Dans le cadre de cette initiative, la Ville mettrait en œuvre les exigences pour amener les résidents de tous les immeubles à logements multiples à participer au Programme de bac vert afin d’avoir droit aux services de gestion des déchets de la Ville, conformément à sa Stratégie de réacheminement des déchets des immeubles à logements multiples.

L’accroissement du réacheminement des matières organiques dans le secteur des immeubles à logements multiples cadre avec l’Objectif 2 du Plan directeur de la gestion des déchets solides de la Ville, qui consiste à maximiser le recyclage des déchets. Dans cet objectif, il est recommandé de prioriser à court terme (dans les cinq prochaines années) les interventions qui ont le plus d’impact sur les moyens d’éviter d’enfouir les déchets dans la décharge. Réacheminer un plus fort volume de déchets permet de prolonger la durée utile de la décharge, en plus de réduire les émissions de GES et de permettre de produire des revenus pour compenser le coût de ces programmes. De plus, en implantant le bac vert dans tous les immeubles à logements multiples pour accroître le réacheminement des déchets dans ces immeubles, on promeut la directive du gouvernement provincial et les initiatives de la Ville ci‑après :

• La Déclaration de principes sur les déchets alimentaires et organiques (lien externe) du gouvernement provincial donne pour consigne aux gestionnaires d’immeubles à logements multiples d’accroître la réduction des déchets et la récupération des déchets alimentaires et organiques. La cible du gouvernement provincial pour les immeubles à logements multiples consiste à réduire les déchets de 50 % et à récupérer 50 % des déchets alimentaires et organiques d’ici 2025;
• Le gouvernement de l’Ontario entend éliminer les déchets alimentaires et organiques dans les décharges publiques d’ici 2030;
• Le projet Évolution énergétique de la Ville prévoit de réacheminer 98 % des matières organiques au lieu de les enfouir dans la décharge publique et de réacheminer 100 % des produits de papier.

Pour en savoir plus sur le processus d’intégration dans le Programme de bac vert, veuillez communiquer avec nous par courriel ([email protected]) ou par téléphone (3-1-1).

L’examen du Programme d’installation de dispositifs protecteurs sanitaires résidentiels (PIDPSR) et du règlement municipal afférent

La Direction générale des services d’infrastructure et d’eau (DGSIE) procède actuellement à l’examen du Règlement sur l’installation de dispositifs protecteurs sanitaires résidentiels pour la protection contre le refoulement d’égout (n^o 2016-376) et de son programme, qui permet d’offrir aux propriétaires une aide financière grâce à laquelle ils peuvent installer des dispositifs de plomberie anti-refoulement permettant de réduire la probabilité d’inondation des sous-sols et d’empêcher que les précipitations et les eaux usées endommagent l’intérieur des habitations en passant par les conduites d’égout secondaires.

Cet examen exhaustif vise à atteindre plusieurs objectifs clés :

• Changer le processus de demande en deux étapes pour aboutir à une seule demande;
• Supprimer l’exigence d’inspection par caméra en circuit fermé;
• Supprimer l’exigence de l’examen par un consultant externe;
• Simplifier les remises actuelles et ajouter de nouvelles possibilités de réductions.

Le personnel, qui procède également à l’examen du Programme de subventions à titre d’aide exceptionnelle, propose les modifications présentées ci-dessous.

Le programme actuel permet aux propriétaires résidentiels et aux locataires, qui ont été touchés par plusieurs inondations en raison d’une surcharge des égouts liée à des pluies abondantes et dont la demande d’indemnisation a été retenue, de recevoir 1000 $. Pour être admissibles, les résidents doivent prouver qu’ils ont vécu au moins trois refoulements d’égouts au cours d’une période de 15 ans, qu’ils étaient propriétaires ou locataires pendant les trois refoulements, qu’ils ont subi une perte d’au moins 1000 $ en biens matériels pendant le refoulement le plus récent et qu’ils ont un compte d’impôts fonciers à jour. Ils doivent également avoir signalé tout refoulement dans un délai de quatre mois.

Le personnel recommande que les exigences suivantes soient supprimées du processus de demande actuel :

1. Avoir un compte d’impôts fonciers à jour;
2. Avoir subi plusieurs inondations liées à un refoulement d’égouts (trois ou plus au cours d’une période de 15 ans).

Le personnel recommande également l’ajout des exigences suivantes :

1. Signaler les inondations à la Ville dans le mois qui suit;
2. Adopter des mesures d’atténuation afin d’être admissible à d’autres subventions.

En mettant à jour ces exigences, davantage de résidents seront admissibles, les étapes à suivre pour obtenir une subvention seront moins nombreuses et des mesures seront adoptées pour réduire les risques à l’avenir.

Remplir le sondage.

Révision du Règlement municipal sur l’utilisation des égouts

La Ville d’Ottawa procède actuellement à la révision de son Règlement municipal sur l’utilisation des égouts (Règlement n^o 2003-514).

Le Règlement municipal sur l’utilisation des égouts réglemente les déversements d’eaux usées dans le réseau d’égouts. Cela permet de s’assurer que les produits interdits ne sont pas déversés dans l’environnement aquatique et que les établissements industriels ne rejettent pas de polluants qui ne peuvent pas être traités à l’usine de traitement des eaux usées de la Ville. Le Règlement vise également à aider les entreprises à comprendre leur impact sur l’environnement et leurs responsabilités, ainsi qu’à connaître les ressources de soutien dont elles disposent pour le faire respecter.

La révision du Règlement municipal sur l’utilisation des égouts vise l’information et l’application des lois et des règlements, renforce la vue d’ensemble, améliore la transparence et la responsabilisation et vise à :

1. cadrer avec les récents changements apportés à la réglementation provinciale, y compris les mises à jour liées au Règl. de l’Ont. 267/03 pour les biosolides et les lignes directrices pour la gestion des déchets biomédicaux de 1992;
2. incorporer de nouveaux rappels du Code du bâtiment de l’Ontario et de la Loi sur les ressources en eau de l’Ontario (Règl. 129-04);
3. étudier les modifications à apporter pour tenir compte des changements dans l’évolution des tendances de l’industrie;
4. réviser la formulation actuelle pour sensibiliser davantage l’industrie aux attentes en matière de conformité;

Rampir le sondage.

Le petit déjeuner : Un repas qui compte

Chaque jour d’école, le Réseau d’Ottawa pour l’éducation (ROPE) distribue plus de 17 000 repas et collations aux enfants et aux jeunes plus de 200 écoles d’Ottawa réparties dans les quatre conseils scolaires publics. Pour répondre aux besoins accrus de notre programme de petits déjeuners dans les écoles, nous avons lancé la campagne de collecte de fonds #LePetitDéjeunerCompte avec l’objectif de recueillir 30 000 $ d'ici le 1er octobre. Pour en savoir plus et faire un don, visitez le site Web : onfe-rope.ca/fr/breakfast-matters/. 

Ouverture des mises en candidature pour l’Ordre d’Ottawa et du Prix soulignant l’excellence d’un entraîneur

La Ville accepte maintenant les mises en candidature pour l’Ordre d’Ottawa et le Prix Brian‑Kilrea soulignant l’excellence d’un entraîneur 2024.

Vous pouvez soumettre une nomination pour les deux prix en ligne ou en téléchargeant un formulaire de nomination à partir de la page Web de l’Ordre d’Ottawa. Les candidatures doivent être présentées au plus tard le vendredi 13 septembre 2023 à 23 h 59. Les candidatures seront considérées chaque année, pendant cinq années consécutives, à partir de la date de soumission.

La liste des récipiendaires de l’Ordre d’Ottawa est affichée bien en évidence sur un mur au rez‑de‑chaussée de l’hôtel de ville et est disponible en ligne. Les mises en candidature par le public sont étudiées, et les lauréats de l’Ordre d’Ottawa sont choisis par un comité de sélection composé du maire, du greffier municipal, du chef de police, du chef du protocole, de l’archiviste de la Ville et de la directrice générale des Services de bibliothèque.

Vous trouverez de plus amples renseignements sur ces deux prix sur la page Web de l’Ordre d’Ottawa.

Les candidatures proposées par la famille immédiate, par la personne même ou à titre posthume ne sont pas acceptées. Celles d’élus municipaux, provinciaux ou fédéraux qui exercent toujours leurs fonctions ne le sont pas non plus.